Spécialisées dans le gros-œuvre, les compétences d’un maçon sont requises dans les différentes étapes de l’avancement d’une construction. Les nombreux domaines d’intervention de cet artisan nécessitent une assurance responsabilité civile et décennale adaptée à l’ampleur de ses chantiers et à son expérience dans le métier. Envie d’exercer votre activité l’esprit libre ? Suivez le guide…
Certains sinistres peuvent entraîner des préjudices financiers lourds : c’est là qu’interviennent les garanties de votre assurance RCD.
L’assurance responsabilité civile professionnelle vous couvre pour les dommages causés à un tiers ou à un bien dans le cadre de votre activité de maçon, qu’ils soient dus à une faute de votre part (RC Professionnelle) ou non (RC Exploitation). Effondrement partiel ou total d’un mur ou d’un plafond, affaissement d’une structure… : en cas de sinistre relevant de votre responsabilité décennale, vous êtes assuré pendant les 10 ans suivant la réception des travaux, que les dommages soient matériels, immatériels ou corporels.
En amont d’un chantier, la transmission de votre attestation d’assurance responsabilité civile et décennale à vos maîtres d’ouvrage ou vos clients est une preuve de professionnalisme. Lors de l’édition de vos devis et factures, mentionner les références de votre contrat d’assurance permet également de sécuriser vos interlocuteurs.
Exemples de sinistres relevant de la responsabilité civile et responsabilité décennale pour maçon :
Fissuration d’une dalle, d’un linteau ou d’un mur porteur
Affaissement d’un pignon
Remontée d’eau par capillarité du fait d’un défaut d’étanchéité des fondations
Que vous soyez en pleine création d’entreprise, ou déjà actif depuis plusieurs années, APRIL vous propose une solution d’assurance civile et décennale adaptée à votre activité de maçon(1). Notre gamme d’assurance PROBAT vous protège en cas de dommages causés à des salariés, des clients ou des tiers, suite à une faute ou à un accident. Vous êtes couvert en cas de dommages en cours de chantier, puis, une fois la livraison effectuée, pendant une durée de 10 ans au titre de votre responsabilité décennale. Nous garantissons également votre défense dans le cadre d’un litige avec l’un de vos clients.
Vous souhaitez davantage de renseignements ? N’hésitez pas à faire une demande de devis en ligne, et recevez notre proposition de tarif ajusté à votre situation en moins d’une heure.
Cette activité comprend les travaux de :
de briquetage, pavage,
dallage, chape,
fondations autres que pieux, micro-pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes et tout autres techniques équivalentes.
terrassement, drainage et de canalisations enterrées,
complément d’étanchéité des murs enterrés,
pose de matériaux contribuant à l’isolation intérieure,
la pose de renforts bois ou métal nécessitée par l’ouverture de baies et les reprises en sous-œuvre,
démolition et VRD,
pose d’huisseries,
pose d’éléments simples de charpente, ne comportant ni entaille, ni assemblage, et scellés directement à la maçonnerie, et à l’exclusion de toute charpente préfabriquée dans l’industrie,
plâtrerie,
carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale,
calfeutrement de joints.
construction, réparation et entretien d’âtres et foyers ouverts (hors four et cheminées industriels),
conduits de fumée et de ventilation à usage domestique et individuel,
ravalement et réfection des souches hors combles,
construction de cheminées à usage domestique et individuel,
revêtement en carreaux et panneaux de faïence.
(1) Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué́ ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierres naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu’en superstructure, par toutes les techniques de maçonnerie de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé).
Optez pour une assurance responsabilité civile et décennale adaptée à votre activité de pisciniste !
Tous les professionnels du BTP réalisant des travaux de rénovation ou de construction sont dans l’obligation légale de souscrire une assurance décennale. Et oui, l’architecte d’intérieur est bien concerné !
La pose de carrelage sur un chantier de construction ou de rénovation doit faire l’objet d’une responsabilité civile décennale. En tant qu’artisan carreleur, vous effectuez un travail de qualité, mais n’êtes pas à l’abri de passer à côté de malfaçons ou de vices.
La fabrication et l’installation d’une fenêtre entre dans la couverture de la responsabilité civile décennale des professionnels du BTP. En cas de défectuosité ou de sinistre constaté dans les 10 ans après la pose de fenêtres, la garantie décennale constructeur permet de prendre en charge la réparation et l’indemnisation dûes au client.
La garantie décennale (ou assurance RC décennale) est une assurance destinée aux professionnels de la construction. Elle permet de couvrir des travaux de construction ou de rénovation pendant une période de 10 ans à compter de la réception du chantier. Si un dommage est constaté (malfaçon, vice caché, etc.) votre responsabilité en tant que constructeur est engagée.
La garantie décennale est une assurance obligatoire destinée aux professionnels de la construction et du bâtiment. Elle permet de couvrir les travaux de construction et de rénovation pour une période de 10 ans à partir de la livraison du chantier.