RC décennale selon le chiffre d’affaires : comment est calculée la prime d’assurance ?

L’impact du chiffre d’affaires sur une assurance RC décennale

Le prix d’une RC décennale dépend en partie du chiffre d’affaires de l’assuré. En effet, plus son CA est élevé, plus il sera considéré comme un profil risqué par l’assureur puisque cela signifie qu’il intervient sur de nombreux chantiers. Le montant de la garantie décennale n’est pas proportionnel au chiffre d’affaires, mais il est vrai qu’un artisan avec un CA relativement bas aura un taux d’assurance plus faible, et vice versa.

Le calcul de la prime d’assurance décennale est réalisé sur la base des chiffres d’affaires précédents et sur un CA prévisionnel. Il est donc important de bien estimer ses futurs revenus pour se rapprocher au maximum du chiffre d’affaires réel et éviter de payer une prime de garantie décennale soit trop importante, soit trop basse, ce qui vous obligera à débourser une forte somme lorsque votre chiffre d'affaires définitif sera connu.

Les autres facteurs influant sur le prix de la RC décennale

Liés au profil de l’assuré

Rassurez-vous : la RC décennale sur chiffre d’affaires n’est pas l’unique critère pris en compte pour évaluer le niveau de risque du profil de l’assurée. Les compagnies d’assurance vont également étudier :

• L’expérience : un professionnel du BTP pouvant justifier de plus de 10 ans d’expérience par des fiches de paie ou des attestations de travail peut réduire le coût de son assurance jusqu’à 15 %. À l’inverse, un artisan débutant peut voir sa prime majorée d’environ 10 %.

• L’effectif : plus l’entreprise embauche d’employés, plus le montant de ses cotisations d’assurance sera élevé.

Liés à l’activité

Le corps de métier de l’artisan impacte également le coût total de sa RC décennale puisque tous les secteurs d’activité ne présentent pas le même niveau de risque concernant les potentiels dommages et désordres couverts par l’assurance. À titre d’exemple, un charpentier ou un maçon dans le gros œuvre devra payer une prime d’assurance décennale supérieure par rapport à un peintre en bâtiment, un plaquiste ou un électricien.

Les techniques employées jouent également, puisque certaines sont considérées comme plus risquées. Enfin, le lieu d’exploitation joue sur le montant des cotisations puisque le prix d’une assurance dans une grande ville peut être 2 fois supérieur au prix d’une assurance dans une ville moins peuplée.

Liés au contrat

Enfin, en plus du facteur du chiffre d’affaires sur la RC décennale, il faut tenir compte des conditions du contrat et des modalités de l’assurance :

• Le choix de l’assureur : les compagnies d’assurance fixent leurs propres tarifs, et elles restent libres d’accepter ou de décliner chaque demande (sauf en cas d’intervention du Bureau Central de Tarification).

• Les garanties incluses : plus il y a de garanties comprises dans le contrat, plus la prime d’assurance sera élevée.

• Les antécédents d’assurance : un professionnel du BTP sans antécédents de sinistres et avec de l’expérience sur plusieurs années peut bénéficier d’une réduction importante.

Comment réduire le coût d’une assurance décennale ?

Estimer avec précision le prix d’une RC décennale est assez difficile à cause des multiples facteurs à prendre en compte. Cependant, vous pouvez obtenir une estimation du coût de votre assurance décennale en utilisant des comparateurs en ligne.

Pour que le coût de votre assurance décennale ne pèse pas trop lourd dans votre bilan annuel, voici quelques conseils pour faire des économies sur votre décennale :

• Rationaliser les garanties : peut-être que toutes les garanties incluses ne sont pas nécessaires ? Vous devez arbitrer entre les garanties absolument vitales et celles qui sont optionnelles. En supprimant une ou deux garanties, ou bien en rassemblant les garanties dans un même contrat, vous pouvez réduire le coût de la décennale.

• Augmenter le montant de la franchise : la franchise correspond au montant que vous devrez payer en cas de sinistre afin de débloquer les indemnisations de votre assureur. Plus cette franchise est élevée, moins le seront vos mensualités.

• Comparer les offres d’assurance décennale régulièrement : un contrat de RC décennale est un contrat à tacite reconduction. Il est donc automatiquement renouvelé chaque année. Toutefois, il vous est possible d’en changer à chaque anniversaire pour trouver une offre moins chère avec une couverture équivalente.

• Faire appel à un courtier en assurance : cet expert indépendant joue les intermédiaires entre vous et l’assureur. Il a pour objectif de trouver le contrat d’assurance le plus adapté à vos besoins et à votre budget.