Artisan : votre contrat est-il encore adapté à votre activité ?
Votre activité d’artisan du bâtiment évolue ? Vérifiez si votre contrat couvre encore vos risques et évitez les mauvaises surprises en cas de sinistre.
Résumé :
Votre contrat doit évoluer au rythme de votre activité.
Une RC Décennale qui n’a pas été actualisée peut ne pas couvrir certains sinistres.
Faire un point régulier évite les mauvaises surprises en cas de litige.
Votre activité dans le BTP se développe ? Vous proposez de nouvelles prestations à votre clientèle ? Nouveaux chantiers, sous-traitance, matériel plus performant… Avez-vous pensé à vérifier que ces évolutions n’ont pas d’impact sur votre assurance ? En effet, un contrat mal ajusté peut engager votre responsabilité en cas de litige et mettre en péril la pérennité de votre entreprise. APRIL Construction vous en dit plus.
Pourquoi votre contrat d’assurance peut-il devenir inadapté avec le temps ?
En tant que chef d’entreprise, vous avez probablement comme objectif de faire croître votre entreprise. Et dans le secteur du bâtiment, cette évolution peut arriver rapidement. En bref : ce qui était vrai au moment de la souscription de votre contrat d’assurance ne l’est plus forcément aujourd’hui.
Les changements les plus fréquemment observés sont :
La diversification des prestations ou un changement de spécialité.
La signature de chantiers plus techniques ou plus importants.
Le recrutement de salariés supplémentaires ou le développement du recours à la sous-traitance.
L’investissement dans de nouveaux équipements.
Ces évolutions exercent une influence directe sur vos risques professionnels. Pourtant, il arrive que votre contrat initial ne les prenne pas en compte. Résultat ? Une partie de votre activité n’est pas couverte.
Les points clés à vérifier dans votre contrat
Pour être valable, votre contrat d’assurance doit impérativement refléter votre activité réelle.
Afin d’éviter toute zone d’ombre, il est essentiel de contrôler les éléments suivants avant de démarrer un nouveau chantier :
Les activités déclarées : correspondent-elles exactement à ce que vous réalisez aujourd’hui ?
Les matériaux et techniques employés : sont-ils en accord avec vos méthodes actuelles ?
Les montants de garantie : sont-ils suffisants au regard de vos chantiers ?
Les exclusions : certaines situations ou techniques sont-elles exclues de votre contrat ?
Le nombre de salariés déclarés : avez-vous embauché de nouvelles personnes ?
La zone d’intervention : votre prochain chantier est-il dans le périmètre géographique couvert par votre assurance ?
Vérifiez l’ensemble de vos contrats d’assurance :
Votre RC Décennale couvre-t-elle bien l’ensemble de vos interventions ?
Votre RC Professionnelle vous protège-t-elle efficacement contre les litiges ou les dommages causés à des tiers ?
Avez-vous besoin de souscrire des garanties complémentaires (protection juridique, pertes d’exploitation, couverture du matériel) ?
Bon à savoir : toute incohérence dans votre contrat peut entraîner un refus d’indemnisation. Vous devrez alors assumer seul les conséquences financières liées au litige rencontré.
Comment remettre votre contrat à jour et sécuriser votre activité ?
Rassurez-vous, il est possible d’actualiser votre contrat de manière simple et rapide.
Les étapes à suivre sont les suivantes :
Faites un point au moins une fois par an avec votre compagnie d’assurance.
Informez votre assureur de tout changement (activité, sous-traitance, matériel, etc.).
Demandez à ce que vos garanties soient ajustées, si nécessaire.
Faites-vous accompagner pour identifier les éventuelles zones de risque.
Un contrat bien cadré vous permet de travailler sereinement, sans mettre à mal la sécurité, la conformité et la réputation de votre entreprise.
À la recherche d’une RC Décennale adaptée à vos besoins ? APRIL Construction vous permet d’ajouter jusqu’à 10 activités au même contrat, pour vous suivre dans toutes vos évolutions.