Assurance Responsabilité Civile / RC Pro Métiers du conseil

Détails de l'offre

Responsabilité civile professionnelle des métiers du conseil Ce contrat s'adresse aux entreprises de consulting en business et management

Vous dirigez une société de conseil ou une SSII ? Que ce soit en business et management, en marketing et communication ou en informatique, vous devez garantir les dommages causés par votre activité et préserver votre réputation.

En bref

Un contrat pour qui ?

Les sociétés de conseil/consulting en business et management : conseil en organisation, en stratégie, conseils financiers & optimisation des charges, formation & coaching, conseil en ressources humaines & recrutement...

Les sociétés de conseil en informatique, en systèmes d’information, les SSII : services, conseils ingénierie informatique et télécoms, vente, conception de sites Internet, installation, maintenance de matériels et logiciels, développement d’applications spécifiques, conception de sites Internet, Infogérance...

Les sociétés de conseil/consulting en marketing et communication : publicité, communication, organisation d’événements, relations publiques, promotion des marques, promotion des ventes, design/ packaging...

Une Assurance Responsabilité Civile professionnelle : pour quoi faire ?

Votre métier vous expose à des réclamations de la part de vos clients ou de vos patients. Ces réclamations peuvent entraîner des conséquences négatives sur votre activité, de plus en plus professionnalisée. En tant que professionnel, vous êtes responsable de tous les dommages pouvant être causés aux tiers dans le cadre de votre activité :

  • - Responsabilité Civile professionnelle (RC PRO) en cas de faute, d’erreur, d’oubli à l’occasion d’une prestation effectuée par l’entreprise
  • - Responsabilité Civile Exploitation, à l’occasion du simple exercice de votre activité

Un contrat qui couvre quoi ?

L’assurance des professions du conseil, c’est :

  • - L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE (RC PRO) : la garantie des dommages matériels, immatériels et corporels causés à des clients, à des tiers ou des salariés, dus à une faute, erreur ou omission du fait d’une prestation effectuée par l’entreprise
  • - L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITATION (RCE) : la garantie des dommages matériels, immatériels et corporels causés à des clients, à des tiers ou des salariés, lors de l’exercice de son activité
  • - LA DÉFENSE ET LE RECOURS : le paiement des frais de défense liés à un litige avec un client ou un patient.

Assurez également votre cabinet (meubles, matériel, stock...) : étendez vos garanties en souscrivant une Assurance Multirisque professionnelle !

En détails

Gagnez du temps : APRIL vous simplifie la vie !

  • - Aucun antécédent d’assurance en Responsabilité civile professionnelle n’est exigé.
  • - APRIL intervient AVANT la réclamation client :  dès que vous avez connaissance d’un fait susceptible d’engager votre responsabilité, afin d’éviter les procédures judiciaires et de préserver votre réputation .
  • - Le tarif est calculé sur le chiffre d’affaires de l’année passée et non sur celui de l’année en cours. Aucune régularisation n’est appliquée en fin d’année. Vous pouvez ainsi prévoir votre budget d’assurance pour l’année en cours et la suivante et c’est un gain de trésorerie pour votre entreprise.
  • - Pas de limites de garanties pour les dommages immatériels : vous êtes couvert jusqu’à épuisement du montant total de la Responsabilité professionnelle souscrite.
  • - APRIL couvre automatiquement vos entités et filiales acquises en cours d’année dès lors que leur chiffre d’affaires ne dépasse pas 20% du chiffre d’affaires que vous avez déclaré au contrat.

Bénéficiez de garanties complètes !

Les dommages couverts (dans le monde entier) sont :

  • - Les fautes professionnelles, erreurs, oubli, omissions ou négligences
  • - Les manquements contractuels et retards accidentels dans la prestation
  • - La divulgation d’informations confidentielles
  • - La diffamation et dénigrement
  • - L’atteinte à la vie privée
  • - La concurrence déloyale ou utilisation frauduleuse
  • - La contrefaçon et violation des droits de propriété intellectuelle
  • - Les pertes et destructions de documents / matériels
  • - Les virus informatiques
  • - La publicité comparative illicite
  • - Les produits non-conformes ou défectueux
Bon à savoir

Exemples de situations couvertes par métier

  • - Conseil en business et management : l’un de vos consultants en organisation délivre des conseils à une entreprise qui l’attaque en justice quelques mois plus tard lors de difficultés financières. APRIL prend en charge les frais de défense du consultant qui est finalement mis hors de cause.
  • - Conseil en informatique : l’installation d’un nouveau logiciel provoque une perte de données. Il faut faire appel à un prestataire extérieur pour reconstituer les données perdues à partir d’archives papier. L’entreprise cliente et victime souhaite obtenir l’indemnisation des frais engendrés. APRIL prend en charge ces frais.
  • - Conseil en marketing et communication : votre société réserve pour un client des espaces radio pour la diffusion d’une publicité. Le chef de projet en charge du dossier est immobilisé et les enregistrements ne sont pas prêts à temps. Votre client décide de se retourner contre votre société pour obtenir l’indemnisation de la perte de revenu consécutive à la non diffusion. APRIL prend en charge ces frais.

Etendez vos garanties en souscrivant une Assurance Multirisque professionnelle !
A la différence de l’assurance responsabilité civile professionnelle qui permet de protéger les professionnels contre les conséquences des erreurs, fautes ou omissions qu’ils pourraient commettre dans le cadre de leur activité, l’assurance multirisque professionnelle couvre les locaux, le mobilier et le matériel professionnel. De plus, les propriétaires-bailleurs exigent de plus en plus souvent une attestation d’assurance garantissant la responsabilité locative du locataire des locaux professionnels

Cette assurance peut comprendre les garanties suivantes :

  • • Incendie et risques annexes
  • • Dégâts des Eaux et risques annexes
  • • Vol et risques annexes
  • • Bris de Glaces et Enseignes et risques annexes
  • • Bris de Machines
  • • Pertes d’Exploitation
  • • Perte de Valeur Vénale
  • • Catastrophes naturelles

Pour en savoir plus, consultez la notice

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    Je suis dentiste, opticien, vétérinaire, radiologue, pharmacien ou parapharmacien. J’exerce dans un laboratoire d’analyses médicales indépendant ou au sein d’un regroupement.

    POINTS FORTS

    • Conseiller dédié en sinistre
    • 24 mois de pertes d'exploitation
    • Aucune franchise en cas d'incendie

    Nous vous en donnons 2 fois plus : 24 mois de couverture de vos pertes d’exploitation si nécessaire, au lieu des 12 mois classiques des assurances standards.