Santé Modulaire

Détails de l'offre

Santé Modulaire Pour les TPE/PME de moins de 100 salariés et leurs dirigeants salariés

Composez vous-même la protection sociale de vos salariés avec l'offre la plus modulaire du marché : niveau de garanties, salariés seuls ou familles… Vous maitrisez ainsi le coût de votre contrat tout en souscrivant des garanties de qualité.

Détails des garanties

Garanties exprimées en incluant les remboursements Sécurité sociale (sauf pour les prestations en €, exprimées par année d’affiliation et par bénéficiaire et non cumulables d’une année sur l’autre) hors équipement d’optique médical.

Hospitalisation ( médicale, chirurgicale et obstétricale)

Hospitalisation ( médicale, chirurgicale et obstétricale)
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Frais de séjour en secteur conventionné100% FR
Honoraires en secteur conventionné
Signataires du CAS (1)
100% FR
Honoraires en secteur conventionné
Non signataires du CAS (1)
100% BR115% BR130% BR155% BR180% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR
Frais de séjour et honoraires en secteur non conventionné100% BR115% BR130% BR155% BR180% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR
Forfait journalier hospitalier100% FR
Chambre particulière en secteur conventionné et non conventionné50€
/ jour
57€
/ jour
65€
/ jour
72€
/ jour
80€
/ jour
87€
/ jour
95€
/ jour
102€
/ jour
110€
/ jour
117€
/ jour
125€
/ jour
132€
/ jour
Frais d’accompagnant d'un bénéficiaire de moins de 14 ans (maxi 30 jours par année d’affiliation / bénéficiaire)30€
/ jour
32€
/ jour
35€
/ jour
37€
/ jour
40€
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/ jour
50€
/ jour
55€
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60€
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65€
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70€
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75€
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Etablissement de convalescence, de soins, de repos ou assimilés100% BR

Soins courants

Soins courants
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Consultations / visites Généralistes et Spécialistes
Signataires du CAS (1)
150% BR175% BR200% BR225% BR250% BR275% BR300% BR350% BR400% BR450% BR500% BR550% BR
Consultations / visites Généralistes et Spécialistes
Non signataires du CAS (1)
100% BR115% BR130% BR155% BR180% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR200% BR
Radiologie, Actes de spécialité, de chirurgie, Acte technique médical
Signataires du CAS (1)
125% BR135% BR150% BR175% BR185% BR190% BR200% BR215% BR225% BR240% BR250% BR265% BR
Radiologie, Actes de spécialité, de chirurgie, Acte technique médical
Non signataires du CAS (1)
100% BR115% BR130% BR155% BR165% BR170% BR180% BR195% BR200% BR200% BR200% BR200% BR
Auxiliaires médicaux / analyses125% BR135% BR150% BR175% BR185% BR190% BR200% BR215% BR225% BR240% BR250% BR265% BR
Pharmacie (y compris vignette orange) prise en charge par la Sécurite sociale100% BR
Appareillage orthopédique / prothèses non dentaires / appareillage / audioprothèses150% BR175% BR200% BR225% BR250% BR275% BR300% BR350% BR400% BR450% BR500% BR550% BR
Frais de transport100% BR
Cure thermale prise en charge par la sécurité sociale400 €450 €500 €550 €600 €650 €700 €750 €800 €850 €900 €950 €

Dentaire

Dentaire
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Soins dentaires et Inlays/Onlays remboursés par la Sécurité sociale125% BR135% BR150% BR175% BR200% BR225% BR250% BR275% BR300% BR350% BR400% BR450% BR
Prothèses et orthodontie remboursées par la Sécurité sociale (2)200% BR250% BR300% BR325% BR350% BR375% BR400% BR425% BR450% BR485% BR520% BR550% BR
Prothèses dentaires non remboursées parla Sécurité sociale(2)130% BR180% BR230% BR255% BR280% BR305% BR330% BR350% BR380% BR415% BR450% BR480% BR
Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale(2)100% BR150% BR200% BR225% BR250% BR275% BR300% BR325% BR350% BR375% BR400% BR425% BR
Implants dentaires200 €275 €350 €425 €500 €575 €650 €725 €800 €875 €950 €1 025 €
Parodontologie et scellement des sillons100 €125 €150 €175 €200 €225 €250 €275 €300 €325 €350 €375 €

Optique

Optique
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Monture + verre simple (3)200€230€260€290€320€350€380€410€440€470€470€470€
Monture + verre simple + verre complexe (3)260€295€330€365€400€435€470€505€540€575€610€610€
Monture + verre complexe (3)320€360€400€440€480€520€560€600€640€680€720€750€
Lentilles prescrites acceptées, refusées, jetables100€125€150€175€200€225€250€275€300€325€350€375€
Chirurgie réfractive, toutes corrections, par oeil200€250€300€350€400€450€500€550€600€650€700€750€
Partenariat optiqueDes avantages tarifaires chez 2500 opticiens partenaires référencés (4)

Maternité, Prévention et autres soins

Maternité, Prévention et autres soins
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Forfait naissance / adoption (5)200 €225 €250 €275 €300 €350 €400 €450 €500 €550 €600 €650 €
Aide à la procréation non prise en charge par le régime obligatoire150 €175 €200 €225 €250 €275 €300 €325 €350 €375 €400 €425 €
Vaccins et traitements anti-paludéens prescrits non pris en charge40 €45 €50 €55 €60 €65 €70 €75 €80 €85 €90 €95 €
Sevrage tabagique (gomme / patch / traitements prescrits non pris en charge)30 €
Contraceptifs prescrits non pris en charge par le régime obligatoire30 €35 €40 €45 €50 €55 €60 €65 €70 €75 €80 €85 €
Médecine naturelle :acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie - 4 consultations20€ par
consult.
25€ par
consult.
30€ par
consult.
35€ par
consult.
40€ par
consult.
45€ par
consult.
50€ par
consult.
55€ par
consult.
60€ par
consult.
65€ par
consult.
70€ par
consult.
75€ par
consult.

(1) CAS : Contrat d'Accès aux Soins conclu entre l'Assurance maladie et les médecins exerçant en secteur 2 ou qui sont titulaires d'un droit à dépassement permanent ainsi que certains médecins exerçant en secteur 1. La liste des praticiens signataires du Contrat d’Accès aux Soins est disponible sur www.ameli.fr
(2) Le cumul de ces postes est plafonné à 2 700 € / année d’affiliation / bénéficiaire.
(3) Forfait valable pour 2 années d'affiliation par bénéficiaire incluant le ticket modérateur, sauf pour les mineurs, en cas d'évolution de la vue (dans ce cas, le forfait est valable par année d'affiliation), non cumulable d'une année sur l'autre. La prise en charge de la monture est plafonnée à 150 € par période de prise en charge.
- Verres simples : Verres simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries.
- Verres complexes :
- Verres simple foyer dont la sphère est hors zone de - 6,00 ou + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et verres multifocaux ou progressifs.
- Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de - 8,00 à + 8,00 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs sphérique dont la sphère est hors zone de - 4,00 à + 4,00.
(4) Voir conditions chez nos opticiens référencés : Optic 2000, Lynx, Krys, Easy-verres, Vision plus
(5) Forfait doublé en cas de naissances multiples.
 

* Conformément à la loi du 08/08/2014 : Les visites, consultations et actes techniques d’imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d’honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge. Les actes de prévention définis par l’arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur.

Options à la carte

Modularité des garanties

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Vous pouvez moduler les garanties sur les postes clés : Optique, Dentaire et Soins courants.

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Bon à savoir

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    • Une offre adaptable : avec la possibilité de choisir un niveau différent en décès et incapacité/invalidité
    • Des garanties explicites pour vos salariés
    • Vos cotisations déductibles du bénéfice imposable et exonérées de charges sociales (selon la limite en vigueur)
    • Aucune formalité médicale à partir de 6 salariés

    Elle permet de respecter vos obligations tout en permettant à vos salariés de faire face à des situations imprévues (accident, maladie…).

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    Le régime de prévoyance conçu pour les TPE/PME de 1 à 100 salariés.

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    • Vos cotisations déductibles du bénéfice imposable et exonérées de charges sociales (selon la limite en vigueur)

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    • Aucune formalité médicale pour le niveau Conventionnel Non Cadres
    • Vos cotisations déductibles du bénéfice imposable et exonérées de charges sociales (selon la limite en vigueur)
    • Un tarif unique quelque soit l'effectif de votre entreprise

    Les codes NACE concernés par cette convention sont les suivants : 1039A, 1039B, 4531Z, 4540Z, 4611Z, 4617B, 4622Z, 4631Z, 4632C, 4633Z, 4639A, 4643Z, 4644Z, 4645Z, 4647Z, 4648Z, 4649Z, 4652Z, 4666Z, 4669A, 4669B, 4669C, 4673A, 4673B, 4674B, 4676Z, 4690Z, 4711A.