Prévoyance Modulaire

Détails de l'offre

Prévoyance Modulaire Pour tous les salariés des TPE/PME

Le régime de prévoyance le plus modulaire du marché, conçu pour les TPE/PME de 1 à 100 salariés pour les protéger face à des situations imprévues (accident, maladie…) et respecter vos obligations de couverture.

Les garanties

Choisissez le montant du capital décès

La garantie Décès se compose de :

  • Un capital décès - IAD toute situation familiale
  • Un renfort pour les personnes mariées, pacsées ou avec un concubin notoire et désigné comme bénéficiaire
  • Une majoration par personne à charge (descendants ou ascendants)

Le montant du capital décès est déterminé en fonction de la rémunération de l’assuré décédé et sera versé aux bénéficiaires désignés par le salarié. Ce montant peut varier selon la situation familiale du salarié et selon les tranches de salaire couvertes.

Le bénéficiaire unique et majeur de ce capital peut demander jusqu’à 5 000 € d’avance pour faire face aux premières dépenses liées au décès du salarié. Cette avance est déduite du capital décès dû.

Choisissez des garanties en option

Complétez les garanties décès de vos salariés en souscrivant une ou plusieurs des garanties suivantes :

  • Décès accidentel : Si le décès d’un salarié est lié à un accident, le capital décès souscrit peut être doublé.

  • Double effet : En cas de décès du conjoint postérieur ou simultané à celui du salarié, le capital décès souscrit est doublé.

  • Allocation obsèques : Pour financer les frais d’obsèques d’un salarié assuré, de son conjoint ou de ses enfants, l’allocation obsèques prévoit le versement d’une indemnité.

  • Rente éducation : Cette garantie consiste à verser une rente à chacun des enfants à charge pour leur permettre de poursuivre leurs études grâce à un revenu régulier.
    Une option « rente orphelin » est également à votre disposition pour garantir le versement d’une rente aux orphelins de père et de mère.

  • Rente conjoint : Cette garantie permet d’aider le conjoint de l’assuré à maintenir son niveau de vie grâce au versement d’une rente.

Choix de garanties incapacité / invalidité

Un grand choix de garanties en Incapacité / Invalidité avec 17 franchises et 9 taux d'indemnisation allant de 60% à 100% du salaire brut*

* Sous déduction des indemnités de la Sécurité sociale.

Nouveauté
Une offre qui s'adapte aux nouvelles formes d'hospitalisation :
si vous choisissez une franchise réduite (3 jours en cas d'accident ou d'hospitalisation), votre contrat intervient dès le 4ème jour même si votre salarié est hospitalisé en ambulatoire ou à domicile.
À noter : 8 interventions sur 10 sont réalisées en ambulatoire (Chiffres 2015 : Hopital.fr)

prévoyance 1,50% cadres

Selon les dispositions de la CCN cadres de 1947, tout employeur est tenu de verser, au profit des salariés cadres et assimilés de son entreprise, une cotisation pour chacun d'eux, au minimum égale à 1,50% de la tranche A des salaires affectée en priorité à la garantie décès.

APRIL vous propose 2 solutions 1,50% Cadres, qui répondent parfaitement à cette obligation.

Nouveauté
Une offre qui s'adapte aux nouvelles formes d'hospitalisation :
si vous choisissez une franchise réduite (3 jours en cas d'accident ou d'hospitalisation), votre contrat intervient dès le 4ème jour même si votre salarié est hospitalisé en ambulatoire ou à domicile.
À noter : 8 interventions sur 10 sont réalisées en ambulatoire (Chiffres 2015 : Hopital.fr)

 SOLUTION 1SOLUTION 2
GARANTIES DÉCÈS - INVALIDITÉ ABSOLUE DÉFINITIVE (EN % DU SALAIRE ANNUEL BRUT)
Célibataires, veufs, divorcés300 %200 %
Mariés, Pacsés ou avec concubin notoire et désigné comme bénéficiaire400 %300 %
Majoration par personne à charge+50 %+50 %
Décès accidentel ou Invalidité Absolue et Définitive accidentelle100 % du capital Décès-IAD choisi100 % du capital Décès-IAD choisi
Double effet100 % du capital Décès-IAD choisi100 % du capital Décès-IAD choisi
OPTION : Au moment du décès, possibilité de choisir un capital réduit assorti d'une rente éducationCapital 300% + rente de 10% par enfantCapital 200% + rente de 10% par enfant
GARANTIES INCAPACITÉ
Indemnisation en % du salaire brut80 %90 %
Franchise30 jours30 jours maladie
3 jours accident ou hospitalisation
GARANTIES INVALIDITÉ PERMANENTE
Rente d'invalidité permanente totale80%90%
Rente d'invalidité permanente partielle48%54%
Bon à savoir

Versement de la garantie Décès / IAD

Selon les garanties souscrites, les bénéficiaires pourront choisir, en cas de décès, le type d’indemnisation : soit intégralement sous forme de capital, soit sous forme de capital réduit complété d’une rente éducation (en cas d’enfants à charge).

Pour vos salariés :

  • Une protection sociale de haut niveau
  • Une couverture contre la perte de revenus en cas de risques lourds (arrêt de travail, invalidité, décès)
  • Une protection sociale essentielle pour tous les salariés sans distinction
  • Vos cotisations (parts employeur et salarié) déductibles de votre revenu imposable (selon la limite en vigueur)

Nouveauté
Grâce à la nouvelle Déclaration d’Etat de Santé, les formalités médicales se simplifient pour la majorité des entreprises. Le Questionnaire de Santé ne sera complété que par les salariés ayant répondu un OUI dans la Déclaration d’Etat de Santé.

Nouveauté
Cumul de l'effectif : prise en compte des effectifs cadres + non cadres pour l'atteinte du seuil de 6 salariés sous réserve que les 2 collèges soient couverts pour le(s) même(s) risque(s) par le même assureur.

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    • 100 % des frais réels en hospitalisation *
    • Jusqu'à 550 % de la BR pour les consultations
    • Jusqu'à 550 % de la BR pour les prothèses dentaires
    • Jusqu'à 750 € pour une paire de lunettes

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    • Aucune formalité médicale pour le niveau Conventionnel Non Cadres
    • Vos cotisations déductibles du bénéfice imposable et exonérées de charges sociales (selon la limite en vigueur)
    • Un tarif unique quelque soit l'effectif de votre entreprise

    Les codes NACE concernés par cette convention sont les suivants : 5520Z, 6420Z, 6810Z, 6820A, 6820B, 6831Z, 6832A, 6832B, 7010Z et 8110Z.

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    • Jusqu'à 570% BR pour les prothèses dentaires *
    • Jusqu'à 900€ pour une paire de lunettes avec des verres unifocaux (au-delà de 8,25 dioptries) *

    * Selon les niveaux de garanties socle et renforts soucrits.

    Les codes NACE concernés par cette convention sont les suivants : 5610C, 5621Z, 1071B.